top of page

Mentions légales & politique de confidentialité

PROPRIÉTAIRE

Aurélie Baras est une entreprise individuelle (statut maison des artistes)


N° SIRET : 39491391700040 – N°TVA : FR59394913917 – Code APE 9001Z

N°de déclaration CNIL : 2114563 v 0 (30/10/17)

Siège social : Atelier près de la place de la Nation.

Ce site en ligne a été réalisé en utilisant un thème Wix et mis en forme par Aurélie Baras.

Aide au développement : LUCIE DUCLOS – Duclos Communication.

HÉBERGEUR
Coordonnées de l’hébergeur du site : ​Wixcom Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158


Tous droits réservés © Aurélie Baras.

Toutes les créations sont déposées à l’INPI et sur Ipocamp.
Les images présentées sur ce site ne peuvent pas être reproduites sans autorisation préalable.

Crédits photos : 3darcastudio, Mihalis A. et Peshkov / Fotolia.
Portrait d'Aurélie Baras : Violette Caspar.

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

 

PROPRIÉTÉ

 

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective”, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur ce site est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.


Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
I) l’organisation et la présentation du service,
II) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
III) les données disponibles sur le service.


À ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire du site Aurélie Baras.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à la législation française “Informatique et Libertés”, toute personne citée dans ce service bénéficie d’un “droit d’accès et de rectification” pour les informations la concernant.


En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 et de la réglementation Européenne concernant la protection des données à caractère personnel, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés à l’Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.


Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires d’Aurélie Baras chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet d’Aurélie Baras répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.
L’Acheteur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.


Ce droit peut être exercé en écrivant directement à d’Aurélie Baras à son siège social ou en envoyant un courriel à l’adresse suivante.


De plus, tout message vous étant adressé comporte une faculté (notamment par clic sur un lien hypertexte) de s’opposer au traitement ultérieur de ses données à des fins commerciales.


Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, vous pouvez lire la page dédiée sur le site de la CNIL : cliquez ici.

bottom of page